réf. : "BC"   

GARANTIE RELATIVE AUX MATERIAUX MIS
AU CONTACT DES DENREES ALIMENTAIRES
     Les composants utilisés dans la fabrication du produit en référence ont été certifiés par nos fournisseurs conforme à la réglementation européenne pour une utilisation en contact alimentaire direct ( brochure n°1227 éditée par le Journal Officiel dans le cas de la réglementation française ).
Le produit est aussi conforme à la norme américaine F.D.A. 21 CFR 175.105.
De plus , le produit satisfait aux exigences de migration des simulants aqueux, acide et alcoolisé non gras (directives 85/572 et 97/48 ). Dans le cas du simulant gras, la migration est satisfaisante pour les aliments pour lesquels s'applique un coefficient de réduction au mois égal à 3 ( i.e. viande, poisson, fromage...)

     Ces règlementations visent le matériau et l'objet fini prêt à l'emploi. Notre garantie ne pourra donc pas s'étendre :
     - à toutes modifications ultérieures de la composition du produit objet de la garantie , quelle que soit la nature des substances ajoutées,
     - à une mise en oeuvre inappropriée, ou pouvant conduire à un matériau dénaturé
     - à la vérification de la compatibilité réciproque du matériau et des denrées en contact et, plus particulièrement, de la non modification des caractères organoleptiques de ces dernières .

autres documents de référence:
- Norme XP ENV 1186, parties 1 et 3
- Directive européenne CEE n°90/128 du 23.02.90
- Arrêté du 14.09.92 modifié (JO du 13.10.92)
- Rapport IANESCO n° 5387 du 15.11.1999

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TENEUR EN METAUX LOURDS
 
     Nous certifions que les teneurs en métaux lourds (antimoine, arsenic, baryum, cadmium, chrome, mercure, plomb) sont inférieures à 2ppm (limite de détection) dans le produit ci-dessus référencé.
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